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Marques déposées par MORLOT JEAN
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CECA'STEEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CECA'STEEL
MORLOT JEAN

Numéro de dépôt :
3333660
Date de dépôt :
03/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2015
CECA\'STEEL de MORLOT JEAN

Présentation de la marque CECA'STEEL

Déposée le 3 janvier 2005 par MORLOT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CECA'STEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est MORLOT JEAN domicilié(e) “ Les Ménards ”,03230 CHEVAGNES - 03230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORLOT Jean domicilié(e) “ Les Ménards ”,03230 CHEVAGNES - 03230 - France.

La marque CECA'STEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECA'STEEL est expirée depuis le 3 janvier 2015.


MORLOT JEAN - “ Les Ménards ”,03230 CHEVAGNES - 03230 - France


MORLOT Jean - “ Les Ménards ”,03230 CHEVAGNES - 03230 - France


Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435975 - Publication au BOPI 2006-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Portails métalliques. Clotures métalliques.